-
Avis 20164435
Préfecture de la Haute-Corse
Copie de documents relatifs à l'installation de stockage de déchets non dangereux sur le...
-
Avis 20164447
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Copie des résultats des mesures de DAS des 95 téléphones portables testés ainsi que les...
-
Avis 20164457
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)
Copie de documents relatifs aux anciens sites miniers situés sur les communes de...
-
Avis 20164539
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Copie de l'intégralité du rapport d'audit commandé par X à un organisme indépendant X,...
-
Avis 20164555
Préfecture de l'Aude
Copie de documents relatifs à l'ancien bassin minier de Salsigne et de la vallée de l'orbiel...
-
Avis 20164736
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)
Copie de documents dans le cadre de demande de permis de construire pour l'implantation de six...
-
Avis 20164817
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie du courrier de plainte mentionné au chapitre 1.1 du rapport de la DREAL du 27 septembre 2016.
-
Avis 20163935
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Copie de documents relatifs au démantèlement des toits des garages, dépendances d'un local loué...
-
Avis 20164293
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie, de préférence au format numérique ou sur CD-ROM, des documents suivants :
1) le dossier...
-
Avis 20164353
Mairie de Crozon
Copie de documents relatifs à la station d'épuration de la commune :
1) l'arrêté préfectoral...
-
Avis 20164398
Mairie de Saint-Ouen
Copie des études épidémiologiques de la parcelle de la zone d'aménagement concertée des Docks...
-
Avis 20171672
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Communication, dans le cadre d'une étude sur la distribution et la vente des produits...
-
Conseil 20171751
Ministère des solidarités et de la santé
Caractère communicable, en particulier par diffusion publique, des cartes de contamination des...
-
Avis 20171883
Préfecture de l'Aube
Communication d'éléments relatifs à la société ARTEMISE concernant l'usine de traitement de...
-
Avis 20171909
Mairie de Deshaies
Copie de toute autorisation d'urbanisme, sollicitée par Bouygues Télécom, sur la parcelle...
-
Avis 20171910
Mairie d'Angers
Communication du rapport d’expertise de la société X faisant suite à la mesure du champ...
-
Avis 20172069
Société anonyme d'HLM ANTIN Résidences
Communication des documents suivants :
1) le rapport amiante incluant les résultats de...
-
Avis 20172133
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication par courriel ou sur cédérom, au format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle des...
-
Avis 20172176
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des éléments suivants :
1) les résultats bruts d'analyses effectués par la...
-
Conseil 20172197
Ministère des Outre-mer
Caractère communicable, en particulier par diffusion publique, des cartes de contamination des...