-
Avis 20201931
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de L'Indre (DDCSPP 36)
Communication de la liste des chiens présents dans l’élevage canin de Madame X, pour la période...
-
Avis 20201986
Préfecture du Cantal
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
-
Avis 20201988
Préfecture de l'Orne
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
-
Avis 20201989
Préfecture du Doubs
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
-
Avis 20201991
Préfecture de la Manche
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
-
Avis 20201992
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
-
Avis 20202002
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société Fromagerie d’Éteaux,...
-
Avis 20202329
Mairie de Montreuil
Communication du diagnostic amiante (du sous‐sol à la toiture) et plomb de l'école A. Davis...
-
Avis 20202339
Ministère de la culture
Communication des documents administratifs suivants, mentionnés sur le point de situation...
-
Avis 20202396
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie de l’intégralité du dossier comprenant l’ensemble des avis et rapports visés dans l’arrêté...
-
Avis 20200147
Gaz réseau distribution France (GRDF)
Communication des rapports de contrôle de GRDF pour les travaux effectués dans les parties...
-
Avis 20201284
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, de préférence sous forme électronique ou à défaut sous forme papier à ses frais...
-
Avis 20201374
Mairie de Paris
Communication de la copie du dossier et du rapport complet, relatifs à l'installation d'un...
-
Avis 20204140
Direction départementale des territoires des Ardennes (DDT 08)
Communication des éléments relatifs à la tenderie :
1) le nombre d’autorisations individuelles...
-
Avis 20204319
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Communication des rapports d'inspection relatifs à l'usine Artémise, postérieurs au courrier...
-
Avis 20202649
Préfecture du Jura
Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société Fromagerie de...
-
Avis 20211796
Mairie de Saint-Bonnet-des-Bruyères
Copie intégrale de la convention pour le développement d'un parc éolien, dans sa version...
-
Avis 20212743
Mairie de Saisy
Communication de la copie du bail emphytéotique signé par la commune avec la société ÉLÉMENTS...
-
Avis 20204521
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de la copie des documents en lien avec l'exploitation des installations classées...
-
Avis 20204639
Préfecture de la Vienne
Communication de la copie numérique des documents suivants :
1) le dossier d’information au...