Recherche - CADA

Chasse et pêche Environnement Favorable

Avis 20212219
Direction départementale des territoires de la Meuse (DDT 55)

Communication des éléments suivants relatifs aux postes fixes pour la chasse de nuit au gibier...

06/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20210731
Mairie d'Ozouer-le-Voulgis

Communication des éléments suivants relatifs à l'accueil du public en forêt communale...

25/03/2021 Favorable Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Chasse et pêche
Avis 20210017
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)

Communication, en priorité par mail ou à défaut par courrier postal, des éléments relatifs aux...

11/02/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20210118
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication, en priorité par mail ou à défaut par télécopie ou par courrier postal, à la suite...

11/02/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205248
Mairie d'Ozouer-le-Voulgis

Communication de la copie des documents relatifs aux contrats de location du droit de la chasse...

21/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204828
Préfecture de la Drôme

Communication des documents relatifs à la chasse sur le domaine public fluvial de la Drôme, au...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204968
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

07/01/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204999
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

07/01/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205003
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

07/01/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205138
Direction départementale des territoires de la Dordogne (DDT 24)

Communication des données traitées du suivi national de la pêche aux engins (SNPE) pour chaque...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205139
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication des données traitées du suivi national de la pêche aux engins (SNPE) pour chaque...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205194
Fédération départementale des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)

Communication, par courriel, des cartographies des plans de chasse déposés à la fédération, pour...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204387
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux abattages de...

10/12/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20203551
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Communication des documents relatifs aux installations fixes pour la chasse de nuit du gibier...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20203889
Association communale de chasse de Joncels

Communication des comptes rendus des réunions publiques du syndicat de chasse des années 2016 à 2020.

19/11/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20202487
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...

08/10/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20202491
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...

08/10/2020 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20202810
Fédération départementale des chasseurs de la Charente-Maritime (FDC 17)

Communication de la copie des 57 dossiers de demande d'opposition au droit de chasse de...

08/10/2020 Favorable Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201883
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Communication du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 28 juillet 2016 de...

10/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201196
Préfecture de la Creuse

Communication des documents relatifs à l'arrêté n° 23-2019-12-27-002 du 23 décembre 2019 fixant...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche