Recherche - CADA

Chasse et pêche Environnement

Avis 20204001
Mairie de Rurange-lès-Thionville

Communication, par voie électronique ou à ses frais sous format papier, de la copie des...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204140
Direction départementale des territoires des Ardennes (DDT 08)

Communication des éléments relatifs à la tenderie : 1) le nombre d’autorisations individuelles...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Chasse et pêche
Avis 20204145
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204147
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)

Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204311
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication, à la suite de prédations sur le département de la Saône-et-Loire, de l'ensemble...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204466
Préfecture du Bas-Rhin

Communication de son dossier de renouvellement aux fonctions de lieutenant de louveterie, auquel...

10/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204486
Centre régional de la propriété forestière (CRPF) - Ile-de-France-Centre-Val de Loire

Communication de la copie des documents relatifs au plan simple de gestion du « Domaine des...

10/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Chasse et pêche
Avis 20204387
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux abattages de...

10/12/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20203551
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Communication des documents relatifs aux installations fixes pour la chasse de nuit du gibier...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20203889
Association communale de chasse de Joncels

Communication des comptes rendus des réunions publiques du syndicat de chasse des années 2016 à 2020.

19/11/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204146
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)

Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes : 1) le nombre...

19/11/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20202487
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...

08/10/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20202491
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...

08/10/2020 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20202810
Fédération départementale des chasseurs de la Charente-Maritime (FDC 17)

Communication de la copie des 57 dossiers de demande d'opposition au droit de chasse de...

08/10/2020 Favorable Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20202864
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

Communication des documents suivants : 1) les comptes rendus complets relatifs à l'application...

08/10/2020 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Zones d’activités
Avis 20201725
Office national des forêts (ONF)

Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite des opérations...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Chasse et pêche
Avis 20202413
Parc national des Cévennes

Communication des documents suivants relatifs à la campagne de chasse 2019-2020 : 1) le...

24/09/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201883
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Communication du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 28 juillet 2016 de...

10/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201046
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)

Communication de la copie des autorisations d'emplacement et de postes de pêche professionnelle...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201088
Ministère de la Transition écologique

Communication des comptes rendus de réunions entre l'administration et les instances...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Hydrologie