Recherche - CADA

31/12/2017 Environnement

Avis 20171689
SNCF

Communication par courriel, du préavis de grève concernant le mouvement social reconductible en...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20171724
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication du dossier d'enquête publique, comprenant notamment l'étude d'impact et les études...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Enquête publique
Avis 20171866
Préfecture des Yvelines

Copie du dossier de demande de permis de construire concernant le projet d'installation de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20171993
Préfecture de la Nièvre

Communication des pièces suivantes relatives au projet éolien « Sud-Morvan » : 1) les documents...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20172067
Préfecture de la Savoie

Communication par courriel, de tous les échanges (courriers et courriels) entre la Direction...

31/12/2017 Sans objet/Détruit Environnement Développement Durable Et Transports Eau
Avis 20172133
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)

Communication par courriel ou sur cédérom, au format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Eau
Avis 20172187
Préfecture de la Sarthe

Communication de la demande de dérogation à la protection des espèces déposée par le porteur du...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20172202
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication de documents relatifs à la situation administrative du plan d'eau n° 5388 de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20172237
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges

Copie des fiches ou rapports d'intervention des équipes de la métropole intervenues dans chacun...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20172238
Parc national des Cévennes

Communication par courriel, des documents suivants : 1) le diagnostic hydrologique et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20172249
Nantes Métropole

Communication de documents dans le cadre du non-paiement de sa facture d'eau : 1) le...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20172304
Métropole Nice Côte d'Azur

Communication de certaines pièces du dossier relatif à la ligne 2 de tramway - dénommée « ligne...

31/12/2017 Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports Transports publics Marché public
Avis 20170124
Eurométropole de Strasbourg

Communication, sur clé usb fournie par le demandeur, des études d'avant-projet de création d'un...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20170334
Schéma d’aménagement et de gestion des eaux Baie de Lannion (SAGE)

Communication des fiches de visite de ses terrains cadastrés section X et suivants situés au...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20170364
Mairie de Cagnes-sur-Mer

Communication par courriel ou courrier, de l'intégralité du programme d'actions de prévention...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20170376
Mairie de Champey

Copie de la promesse de bail emphytéotique signée avec la société Opale Energies Nouvelles de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Gestion domaniale
Avis 20170470
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)

Communication du procès-verbal de la campagne de mesurage réalisée du 24 au 26 octobre 2016 par...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20170472
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Copie de l'analyse établie par le bureau d'étude ARTELIA sur le mode de gestion du futur service...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20170556
Mairie de Morlaix

Consultation des documents relatifs à la mesure de la qualité de l'air de la commune.

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20170576
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre

Communication des documents suivants concernant une salle de classe de l'ancienne école de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques