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Avis 20194904
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)- Ne plus utiliser a été intégré à l'Office français de la biodiversité
Communication, par transfert de fichiers volumineux, de toutes les analyses génétiques du loup,...
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Avis 20201883
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 28 juillet 2016 de...
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Avis 20200693
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Communication des éléments de preuves scientifiques (rapports, expertises, publications...
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Avis 20201227
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)
Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...
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Avis 20201725
Office national des forêts (ONF)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite des opérations...
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Avis 20196034
Mairie de Vouhé
Communication de la copie du récépissé de déclaration en préfecture de la chasse privée de...
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Avis 20196063
Mairie de Saint-Georges-du-Bois
Communication, par voie électronique de la copie des documents suivants :
1) l'arrêté de...
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Avis 20200024
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication de la décision du préfet relative à la proposition de sanction, émanant de...
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Avis 20200085
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Communication, par voie électronique ou à ses frais par voie postale, des documents suivants...
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Avis 20200113
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la copie du bail de chasse du domaine public maritime en cours et des...
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Avis 20200264
Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80)
Communication, par télécopie ou par mail ou par courrier, de la copie des documents visés par...
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Avis 20204001
Mairie de Rurange-lès-Thionville
Communication, par voie électronique ou à ses frais sous format papier, de la copie des...
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Avis 20204140
Direction départementale des territoires des Ardennes (DDT 08)
Communication des éléments relatifs à la tenderie :
1) le nombre d’autorisations individuelles...
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Avis 20204145
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...
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Avis 20204147
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...
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Avis 20204311
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, à la suite de prédations sur le département de la Saône-et-Loire, de l'ensemble...
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Avis 20204466
Préfecture du Bas-Rhin
Communication de son dossier de renouvellement aux fonctions de lieutenant de louveterie, auquel...
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Avis 20204486
Centre régional de la propriété forestière (CRPF) - Ile-de-France-Centre-Val de Loire
Communication de la copie des documents relatifs au plan simple de gestion du « Domaine des...
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Avis 20201046
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication de la copie des autorisations d'emplacement et de postes de pêche professionnelle...
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Avis 20201088
Ministère de la Transition écologique
Communication des comptes rendus de réunions entre l'administration et les instances...