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Avis 20193258
Préfecture du Lot
Communication des éléments relatifs à :
1) la localisation des établissements accueillant des...
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Avis 20190528
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication des rapports d'inspection 2018 et 2019 concernant la station d’épuration de la...
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Avis 20190533
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication du dossier déposé par la commune de Carcès concernant l'épandage des boues de sa...
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Avis 20190562
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication, dans le cadre d'une opération de destruction à tir de corbeaux freux et de...
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Avis 20190568
Mairie de Glières Val-de-Borne
Communication du rapport de la RTM concernant la coulée de lave torrentielle sur les parcelles...
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Avis 20190786
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication de la copie des documents relatifs au dossier d'indemnisation de son client :
1)...
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Avis 20190827
Mairie d'Anglet
Communication des informations et documents suivants :
1) les évaluations réglementaires prévues...
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Avis 20191283
Mairie de La Teste-de-Buch
Copie, par courrier électronique, des quatre rapports suivants réalisés par le groupement...
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Avis 20191538
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Communication des documents du contrôle de l'assainissement non collectif, réalisé par des...
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Avis 20191769
Mairie de Muzillac
Communication de l'intégralité des pièces du dossier d’information en mairie (DIM) déposé par...
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Avis 20191773
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)
Communication des documents suivants relatifs au port de Golfe-Juan :
1) le contrat de...
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Avis 20191984
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Communication de la copie des dossiers d’instruction des permis de construire suivants, accordés...
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Avis 20192027
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité de l'étude comparative de solutions,...
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Avis 20192107
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRAAF 13)
Communication d'une copie de la lettre de mise en demeure datée de mars 2019 et adressée au...
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Avis 20193643
Conseil régional de Bretagne
Communication des documents suivants, relatifs aux mesures du radon au CDI du lycée Brizeux de...
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Avis 20195312
Communauté d'agglomération Clisson Sèvre et Maine
Communication, à la suite d'une première transmission, de l'intégralité du rapport, visé par la...
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Avis 20195492
Brest métropole
Communication des plans des réseaux de collecte et de circulation des eaux (pluviales, usées et...
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Avis 20195840
Préfecture de la Charente
Communication, sans occultation du nom des intervenants, du compte rendu de la commission...
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Avis 20196048
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Copie du rapport de repérage amiante établi dans le cadre du projet de démolition de l'école Erlanger.
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Avis 20194111
Préfecture du Nord
Communication de la copie des rapports relatifs aux mesures de bruit, réalisées en avril 2017 et...