Recherche - CADA

05/09/2019 Eau Environnement

Conseil 20192582
Mairie de Lalley

Caractère communicable, à une administrée, d'une copie du dossier de la mise aux normes de...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20185145
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie des plans des canalisations.

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20185901
Communauté de communes du pays de Château-Gontier

Communication, en sa qualité de conseiller municipal de la commune de Chemazé, des documents...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Enquête publique Eau
Avis 20185963
Direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57)

Communication, de préférence, par voie électronique, des documents et informations suivants : 1)...

05/09/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Eau
Avis 20186069
Association Syndicale Autorisée des propriétaires du Domaine du Rastel d'Agay (ASA)

Copie ou consultation des documents suivants : 1) l'ensemble des documents relatifs aux travaux...

05/09/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20186186
Mairie de Neussargues-en-Pinatelle

Communication du rapport établi par le cabinet Acdeau, remis en mairie en mai 2016 à la suite...

05/09/2019 Favorable/Sauf propriété intellectuelle Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau