Recherche - CADA

Environnement Sans objet/Communiqué

Avis 20183845
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) le plan de bornage de la carrière de marbre d'Estours...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20184289
Mairie de Dixmont

Communication, sous forme numérique, de tous les documents (dossiers, correspondances...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
Avis 20184561
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Publication sur une plateforme « open data » des données horaires théoriques et temps réel du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Mise en ligne
Avis 20184581
Préfecture de la Haute-Saône

Copie de l'intégralité des pièces se rapportant au projet de parc éolien « Le Dôme Haut-Saônois...

31/08/2019 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20184666
Tours Métropole Val de Loire

Communication du plan de localisation de leur siphon disconnecteur relatif à leur logement situé...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement 31/08/2019
Avis 20184717
Communauté de communes Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)

Copie, par voie électronique, des documents suivants portant sur l'année 2017 : 1) le rapport...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184828
Syndicat des eaux et d'assainissement d'Alsace Moselle (SDEA 67)

Communication des délibérations en vigueur pour l’encaissement des redevances d’assainissement «...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184972
Mairie de Saintes

Communication, dans le cadre d'un projet d'aménagement d'un terrain de loisirs et de détente...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Déchets Enquête publique Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20185197
Mairie de Saint-Maixent-sur-Vie

Communication complète des rapports d'inspection et des résultats des analyses effectuées sur le...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques naturels Risques chimiques et radiologiques
Avis 20185326
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) le rapport du 22 septembre 2017, incluant photos et...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20185748
Territoires Rennes

Copie des rapports HPC-F 1 A/2.11.4111 ENVIROTEC relatifs à la pollution des sols (îlot PC4 ZAC...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185785
Préfecture de l'Hérault

Communication sous format électronique par mail en priorité, ou sous format papier, des...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20190001
Mairie de Germs-sur-l'Oussouet

Communication des documents suivants relatifs aux travaux d’extension du réseau public d’eau...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20190033
Agence française pour la biodiversité

Communication du rapport rédigé suite à la visite effectuée conjointement par la direction...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20190096
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Communication des rapports d'inspections effectuées, en 2016, sur les installations de stockage...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20190118
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Communication des documents suivants, dans le cadre de l'autorisation d'occupation temporaire...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20190326
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Copie, sous forme d’un CD-Rom ou par voie électronique, des documents suivants : 1) le décret...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20190340
Mairie de Paris

Copie, au format électronique, de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel 31/08/2019
Avis 20190504
Ministère de l'économie et des finances

Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, au format papier, du contrat...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20190576
Mairie de Saint-Victoret

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'expertise de la société X en date du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution

«
‹
1
2
3
4
›
»