Recherche - CADA

Enseignement Loisirs Culture Délégué

Avis 20211293
Université Toulouse III - Paul Sabatier

Communication des syllabus détaillés de ses études de médecine faites entre 1979 et 1985.

31/05/2021 Sans objet/Détruit Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours Professions médicales Archives
Avis 20211369
Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972)

Copie, par courrier électronique, de la liste des élus du conseil académique de la vie lycéenne...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20211531
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole

Communication d'une copie du rapport d'expertise réalisée par la compagnie d'Assurances X au...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20211798
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Copie des documents suivants, la concernant : 1) le certificat de réussite à l'examen de fin...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20204309
Ministère de la culture

Communication soit par courriel soit par voie postale, des documents suivants : 1) la copie de...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20204430
Mairie de Parempuyre

Communication et non une simple consultation, des procès-verbaux des installations sportives et...

28/02/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Jeux
Avis 20204526
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)

Communication, par publication en ligne, des rapports relatifs à l'instruction en famille dans...

28/02/2021 Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Mise en ligne Institution scolaire Scolarité et examens
Avis 20204572
Université Paris 13 - Université Sorbonne Paris Nord

Communication de ses relevés de notes faisant figurer le nombre de crédits ECTS validés pendant...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20204632
Mairie de Toulouse

Communication de la copie électronique des conventions signées ou qui vont être signées entre la...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20204633
Mairie de Paris

Communication de la copie électronique des conventions signées entre la mairie et les cirques...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20205027
Université Lumière Lyon 2

Copie, par voie postale, de l’avis du maître de stage le concernant.

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20205578
Université de Strasbourg

Communication, par voie dématérialisée ou par courrier des documents suivants, concernant son...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20205602
Ministère de la culture

Communication de documents et éléments relatifs au financement des médias français par les...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture
Avis 20210060
Ecole des Avocats du Sud-Est (EDASE)

Consultation de ses copies de bilans notés et commentés en déontologie, procédure civile,...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20210073
Mairie de Morsang-sur-Orge

Communication du courrier ou courriel de notification du 22 Septembre émanant de l’école...

28/02/2021 Favorable/Sauf établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Handicap - invalidité
Avis 20210093
Agence nationale des fréquences (ANFR)

Communication, de préférence par courrier électronique, de l’avis de l’ANFR visé par la décision...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Communication
Avis 20210351
Ministère de la culture

Communication de l’avis défavorable rendu par le conseil national de l’enseignement supérieur et...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20202924
Mairie d'Uzès

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement, des...

31/12/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Marché public
Avis 20203272
Mairie de Fay

Copie intégrale de l’acte de naissance de son arrière‐grand‐mère, Madame X, née dans la commune en 1905.

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20203441
Ministère des armées

Communication des documents suivants le concernant : 1) une copie de son dossier médical...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Dossier médical personnel Armée Archives