Recherche - CADA

Enseignement Loisirs/Culture Favorable

Conseil 20091000
président de la Commission de la carte d'identité des journalistes professionnels (CCIJP)

- caractère communicable aux journalistes et à leurs employeurs de photocopies de certificats...

02/04/2009 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Enseignement Culture Loisirs Communication
Avis 20162270
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil d'administration autorisant le...

23/06/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Administrative Patrimoine
Avis 20160972
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Communication des documents suivants relatifs à la demande de ses clients du passage en...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Défavorable/Commercial industriel Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Communication
Avis 20161252
Mairie de Chassigny

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le 21 janvier 1921.

28/04/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Etat civil
Avis 20155718
Presses universitaires de Bordeaux

Communication des rapports préalables à la décision du comité éditorial en date du 26 novembre...

07/01/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Livre
Avis 20151104
Mairie de Nîmes

Copie des documents suivants : 1) la convention « finale » tri-annuelle d'objectifs 2014 à 2016...

23/04/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Musée
Avis 20151880
Ministère de la culture et de la communication

Communication, de préférence sur support numérique, de la carte archéologique de la commune de...

21/05/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20151892
Mairie de Chalon-sur-Saône

Communication de l'accord de partenariat passé entre la ville de Chalon-sur-Saône et...

21/05/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Musée
Avis 20152004
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Consultation, avec éventuelle prise de copie des documents suivants relatifs à la procédure de...

04/06/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20135018
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Communication des courriers échangés entre le CSA et Radio-France en 2012 et 2013 au sujet des...

30/01/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Communication
Avis 20141967
Préfecture du Doubs

Copie du document concernant le contenu et des modalités de la mission confiée à l'archéologue...

19/06/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20142472
Direction régionale des affaires culturelles du Languedoc Roussillon (DRAC 34)

Communication des documents suivants : 1) l’inventaire et récolement de la collection publique...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Musée
Avis 20142474
Mairie de Nîmes

Communication des documents suivants : 1) les factures comprenant la date et le prix d'achat de...

24/07/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Musée
Avis 20142792
Ministère de la culture et de la communication

Communication des rapports et avis transmis pour les années 2010, 2011, 2012 et 2013 à la...

04/09/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20140659
Communauté de communes du Pays de Longny-au-Perche

Communication des documents suivants relatifs à la modernisation de la médiathèque de la ville...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Culture Livre
Avis 20143014
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Communication d'une copie de tous les documents sur les « seuils anticoncentration » en matière...

16/10/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Communication Concurrence prix
Avis 20143131
Ministère de la culture et de la communication

Copie de l'avis du conservateur régional de l'archéologie de Midi-Pyrénées se rapportant à...

02/10/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20133942
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Communication des courriers échangés entre le CSA et Radio-France en 2012 et 2013 au sujet des...

10/10/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Communication
Avis 20132804
Musée des beaux-arts de Tourcoing (MUba)

Communication de la liste exacte des œuvres dont le musée a fait l'acquisition auprès d'XXX XXX...

12/09/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Musée
Avis 20132909
Mairie de Lunel

Copie de l'inventaire des œuvres léguées par son grand-oncle réalisé lors de la prise de...

26/09/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Livre