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Conseil 20175335
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Caractère communicable, à une entreprise non retenue qui avait postulé sur les lots 1, 2, 3 et...
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Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20175695
Communauté de communes du Haut Allier
Copie, par courrier électronique, de l'ensemble des documents composant le marché public relatif...
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Avis 20175703
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur la mise...
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Avis 20175760
Syndicat d'Elimination et la Valorisation des Déchets du Calaisis - SEVADEC
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...
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Avis 20175806
Mairie de Saint-Fons
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20175872
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) s'agissant du...
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Avis 20176057
Groupe hospitalier Loos Haubourdin
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 (variante) du marché public ayant...
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Avis 20180642
Centre hospitalier départemental de Bischwiller
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20180942
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la société DREAM...
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Avis 20180966
Etablissement Public Social Médico-Social de la Vallée du Loch (EPSMS)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 11 du marché public concernant la...
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Avis 20181415
Préfecture de police de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 du...
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Avis 20174708
Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse (CCI 31)
Communication de la grille tarifaire proposée par l'entreprise X, détenue par la Chambre de...
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Conseil 20174784
Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse (CCI 31)
Caractère communicable, à un candidat évincé, de la grille tarifaire de la société X,...
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Avis 20174931
Société anonyme d'habitations à loyer modéré « Alliade Habitat »
Communication des documents suivants concernant le marché public composé de plusieurs lots,...
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Avis 20174934
Office public de l'habitat de Romainville
Copie, de préférence par voie électronique, des devis, bons de commande et factures, relatifs à...
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Avis 20175016
Mairie de Dijon
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public de travaux portant...
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Avis 20175139
Communauté de communes des Rives du Haut-Allier
Copie des documents suivants :
1) le mémoire technique ou l'étude technico-économique du projet...
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Avis 20175161
Centre d'action sociale de la ville de Paris (CCAS 75)
Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 du marché public portant sur une...
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Avis 20175188
Conseil départemental de l'Isère
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet...