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Avis 20191724
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...
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Avis 20191849
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Communication, au format numérique, des ordres du jour et des comptes-rendus du comité de...
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Avis 20192546
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication de ses notes d’examen de sortie du cursus CEPIT (Cycle d’Orientation...
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Avis 20192675
Sorbonne Université
Communication de la composition de la commission PIR (Prime d’Investissement en Recherche) ayant...
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Avis 20192711
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Copie de la lettre du 30 août 2017, adressée par son collègue conseiller consulaire, Monsieur X,...
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Avis 20192719
Université de Nantes
Communication de l'ensemble des « outils d’aide à la décision » ou « algorithmes locaux »...
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Avis 20192720
Université de Strasbourg
Communication de l'ensemble des « outils d’aide à la décision » ou « algorithmes locaux »...
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Avis 20192722
Université Jean Moulin Lyon 3
Communication de l'ensemble des « outils d’aide à la décision » ou « algorithmes locaux »...
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Avis 20192787
Ministère de la culture
Communication du rapport n°2016-44 intitulé « L’accessibilité dans le champ du spectacle vivant...
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Avis 20192819
Ministère de la culture
Communication du rapport n° 2018‐07 de l'Inspection générale des affaires culturelles relatif au...
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Avis 20192876
Collège Alexandre Soljenitsyne
Communication des documents relatifs à un événement intervenu en octobre 2017 concernant sa...
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Avis 20193074
Préfecture de l'Allier
Communication de pièces suivantes figurant dans deux dossiers ayant trait à des manifestations...
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Avis 20193744
Mairie de Bernay
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X dans la commune.
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Avis 20193786
Lycée Gérard de Nerval de Soissons
Copie de ses bulletins scolaires pour les années 2014-2015, 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018.
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Avis 20194460
Mairie d'Ambialet
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X dans la commune.
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Avis 20194891
Mairie de Saint-Jeoire-en-Faucigny
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le X, sachant que seul un extrait sans...
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Avis 20194908
Mairie de Corbeil-Essonnes
Copie intégrale des actes de naissance mentionnant la filiation de :
1) Monsieur X « daté du 21...
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Avis 20195129
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, de la...
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Avis 20195220
Institut de formation en soins infirmiers du Centre hospitalier Princesse Grace de Monaco (IFSI 98)
Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...
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Avis 20195221
Institut de formation en soins infirmiers du Centre hospitalier de Cannes (IFSI 06)
Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...