-
Avis 20211570
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter la centrale solaire...
-
Avis 20211776
Mairie d'Alès
Communication de l’entier dossier de demande de transfert du débit de tabac de Madame X à Alès.
-
Avis 20211947
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Copie, sous forme électronique ou par courrier, des documents suivants :
1) s'agissant des...
-
Conseil 20211960
Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)
Caractère communicable à X, conseil de l'entreprise X, des documents suivants concernant la...
-
Avis 20212103
Première ministre
Communication de l'ensemble des documents concernant la mise en place de la « task-force...
-
Avis 20212378
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie des documents suivants concernant l'avis défavorable rendu par la Commission nationale...
-
Conseil 20212405
Mairie d'Istres
Caractère communicable à un administré, des documents suivants ayant contribué à l'instruction...
-
Avis 20212438
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Copie, par envoi postal ou voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché...
-
Avis 20212445
Mairie de Colleville
Communication des documents suivants concernant l'installation d'un distributeur à pains sur la...
-
Conseil 20212512
Communauté de communes du Piémont-Cévenol
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs à un avis de...
-
Avis 20202919
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
-
Avis 20210443
Syndicat mixte du canal de Luc Ornaisons Boutenac
Communication, sans occultation, des analyses des offres avant et après négociation, concernant...
-
Avis 20210853
Mairie de Plouharnel
Communication des documents suivants concernant le marché public de voirie 2020-2022 ayant pour...
-
Avis 20211023
Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement de l'Ariège (SMDEA 09)
Communication des rapports complets d'analyse des offres suivants relatifs aux marchés publics...
-
Avis 20211368
Syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement de la région de Colleville (SIAEPA 76)
Copie de l'avenant n° 1 au contrat de délégation de service public portant sur la gestion de...
-
Avis 20211706
Centre hospitalier universitaire de Caen (CHU)
Communication du rapport d’analyse des offres dans sa première version relatif au marché public...
-
Avis 20211720
Association syndicale autorisée (ASA) de la Béoux
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
-
Avis 20211728
Mairie d'Aulus-les-Bains
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet...
-
Avis 20211731
Université de la Réunion
Communication de l'avis d'attribution du marché public n° 19‐186764 portant sur des prestations...
-
Avis 20211762
Mairie de Palaiseau
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...