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Avis 20081420
maire de Mazères
- consultations des documents suivants relatifs au marché public de gardiennage des bâtiments...
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Avis 20091401
directeur du centre hospitalier de Béziers
- copie des documents lui permettant d'apprécier le projet lauréat du concours de maîtrise...
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Avis 20124511
Mairie de Brie-Comte-Robert
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à la procédure de passation du marché...
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Avis 20131064
Mairie de Paris
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en conformité du...
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Avis 20131619
Mairie de Sorède
Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet le...
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Avis 20132088
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants relatifs au marché public passé en 2012 portant sur les captures et...
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Avis 20132784
Conseil régional de Guadeloupe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...
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Avis 20133276
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées (SICTEU) de la Vallée du Sausseron
Consultation des documents suivants :
A) les statuts du Syndicat intercommunal de coopération...
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Avis 20133496
Mairie de Champniers
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
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Avis 20133497
Mairie de Margencel
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
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Avis 20133499
Mairie de Harfleur
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
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Avis 20133943
Ministère de la défense
Communication des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Sodexnet,...
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Avis 20133792
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2005 accordant à la...
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Avis 20134290
Mairie de Houssen
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20133322
Syndicat intercommunal d'élimination et de valorisation des déchets de Mayotte (SIDEVAM)
Copie des documents suivants se rapportant à la procédure de délégation de service public pour...
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Avis 20134494
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...
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Avis 20140091
Mairie de Cugnaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140118
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 4...
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Avis 20140124
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 2...
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Avis 20140168
Mairie de Mâcon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention (ou le contrat) ainsi que...