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Territoriale Organisation des services Effectif Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20161993
    Mairie du Port
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) la liste des agents non titulaires, avec...
    09/06/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services Effectif
  • Avis 20163504
    Mairie de Verdun-sur-Garonne
    Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 11 mars 2016 «...
    22/09/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services Effectif
  • Avis 20192635
    Mairie de Montmagny
    Communication de la copie des documents suivants : 1) le bilan social 2016 et 2018 ; 2) le...
    28/11/2019 Favorable Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Représentation Organisation des services Syndicats et représentation Rémunération Santé
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Montmagny 1 Mairie de Verdun-sur-Garonne 1 Mairie du Port

Séances

1 09/06/2016 1 22/09/2016 1 28/11/2019

Mots-clés

3 Effectif 3 Organisation des services 2 Représentation 1 Rémunération 1 Santé 1 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

3 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable 1 Favorable/Sauf comportement 1 Sans objet/Communiqué
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