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Avis 20154234
Mairie de Beuil
Copie des documents suivants :
1) la liste des servitudes d'utilité publique ;
2) le document...
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Avis 20181643
Mairie de Dournazac
Communication, par voie électronique de préférence, des documents suivants relatifs à des...
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Avis 20194177
Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup
Communication des études du potentiel agronomique des sols à vocation agricole et des valeurs...
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Conseil 20221711
Mairie du Planay
Caractère communicable du bail de fermage en cours et du bail précédent relatif à la location de...