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Santé Territoriale Organisation des services Travail Et Emploi

  • Avis 20153429
    Communauté de communes du pays de Hanau
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) le dossier administratif et médical de sa...
    24/09/2015 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel Santé Organisation des services
  • Avis 20180904
    Mairie de Barjols
    Copie, en sa qualité de membre de la commission hygiène et sécurité et des conditions de...
    31/05/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services Santé
  • Avis 20192635
    Mairie de Montmagny
    Communication de la copie des documents suivants : 1) le bilan social 2016 et 2018 ; 2) le...
    28/11/2019 Favorable Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Représentation Organisation des services Syndicats et représentation Rémunération Santé
  • Avis 20190700
    Mairie de Carlepont
    Copie, au format papier, des documents suivants : 1) les différents registres de sécurité, visés...
    26/09/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Organisation des services Santé
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes du pays de Hanau 1 Mairie de Barjols 1 Mairie de Carlepont 1 Mairie de Montmagny

Séances

1 24/09/2015 1 31/05/2018 1 26/09/2019 1 28/11/2019

Mots-clés

4 Organisation des services 4 Territoriale 2 Effectif 1 Dossier personnel 1 Représentation 1 Rémunération 1 Syndicats et représentation

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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