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Avis 20204338
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Pyrénées (DDCSPP 65)
Copie du rapport d'expertise rédigé consécutivement à une expertise médicale concernant le...
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Avis 20204496
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Bouches-du-Rhône (CGFPT 13)
Communication des documents suivants :
1) le rapport du docteur X, psychiatre expert, rédigé le...
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Avis 20204960
La Poste
Copie du rapport du comité médical supérieur émis au sujet de sa demande de congé longue maladie...
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Avis 20205446
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) le rapport afférent à la décision du 25 février 2020...
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Avis 20205494
Mairie de Plaudren
Communication du compte rendu de l'expertise médicale qui a eu lieu avec le docteur X le 7...
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Avis 20205663
Mairie de Drancy
Communication de l'arrêté du maire indiquant sa prolongation en longue maladie depuis le 20 mars 2020.