Recherche - CADA

31/03/2020 Rémunération Territoriale

Avis 20193300
Mairie d'Abancourt

Consultation de la délibération relative à l'attribution des primes aux agents employés dans la...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20193338
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Communication des arrêtés d'attribution de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise...

31/03/2020 Défavorable Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20193522
Syndicat Mixte d'Accompagnement des Ainés du Haut Jura (SMAAHJ)

Communication des documents suivants, à la suite de son congé de longue maladie et de son...

31/03/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Santé Rémunération Effectif
Avis 20193859
Mairie de Montrouge

Communication des documents suivants : 1) la délibération du 25 juin 2003 relative à la refonte...

31/03/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel Rémunération Congés Santé
Avis 20194143
Mairie de Magalas

Copie, sur support papier ou par courrier électronique, des bulletins de salaires émis par la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20194654
Mairie de Sèvres

Communication de la copie de ses demandes d'autorisation de cumul d’activité formulées dans le...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Carrière Territoriale
Avis 20195901
Mairie de Kaysersberg Vignoble

Copie de la délibération relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20192328
Mairie de Bras-Panon

Communication d'un état de ses heures supplémentaires effectuées depuis 2012.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale