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Avis 20151161
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des documents portant le détail des...
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Avis 20151170
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des éléments suivants le concernant :
1) les documents indiqués de 1) à 3) dans sa...
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Avis 20151383
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication des documents suivants pour la période du 17 février 2011 au 24 février 2017 :
1)...
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Avis 20151413
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés fixant le régime indemnitaire pour tout...