CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
31/10/2018 Permis de construire Equipements collectifs

  • Avis 20182497
    Mairie de Biscarrosse
    Communication du permis d'aménager concernant le bassin à flot de Navarosse, ainsi que tous les...
    31/10/2018 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Permis de construire
  • Avis 20182753
    Mairie de Biot
    Communication de toutes les études techniques (étude béton, solidité, etc.) relatives à la...
    31/10/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Biot 1 Mairie de Biscarrosse

Mots-clés

2 Equipements collectifs

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Perdu
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page