Recherche - CADA

Marché public Agriculture Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20160236
Mairie de Poissy

Copie, sous format papier, ou, à défaut, sous format numérique, des documents suivants...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160262
Parc naturel régional du Queyras

Communication des documents suivants concernant le marché public référencé PNQR 2015 M12...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160316
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...

18/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160317
Mairie de Clamart

Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, sur cédérom, des documents suivants concernant le...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160417
Mairie d'Herlies

Copie des documents suivants : 1) les modalités de consultation de plusieurs promoteurs...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160425
Société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les travaux de...

03/03/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160541
Conseil régional de Guadeloupe

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160546
Communauté de communes du Sud Artois

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160625
Office national des forêts (ONF)

Copie des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public portant sur des prestations...

17/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160641
Mairie d'Entraigues-sur-la-Sorgue

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la gestion de...

17/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155436
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo

Consultation, dans des délais raisonnables, des marchés publics suivants référencés M2014-008...

07/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155636
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie des documents suivants portant sur la fourniture et l'installation d'un préau modulaire à...

07/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155823
Etablissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes les Résidences du Val d'Oudon

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une mission de...

21/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155828
Communauté d'agglomération de Niort

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...

07/01/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155911
Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Lorraine Nord - SYDELON

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur des...

04/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156017
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat de...

21/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156036
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie de la convention passée entre la mairie de Villeneuve-Saint-Georges et la société URBANIS,...

21/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156043
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)

Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 attribués à la société VIGIFONDS...

21/01/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156044
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)

Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 attribués à la société VIGIFONDS...

21/01/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154467
Communauté de communes des Vallées de Thônes

Communication des documents suivants concernant le marché public de fournitures et de...

04/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public