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Marché public Infrastructures routières Budgets et comptes

  • Avis 20131850
    Mairie de Neufchef
    Copie de documents relatifs au projet de requalification de la rue d'Hayange : 1) la...
    25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public Budgets et comptes
  • Avis 20176072
    Mairie de Ressons-sur-Matz
    Consultation de documents relatifs aux travaux de voiries, réseaux divers (VRD) du lotissement...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Marché public Budgets et comptes Infrastructures routières
  • Avis 20191585
    Métropole Toulon Provence Méditerranée
    Copie de tous les documents budgétaires relatifs au marché public 17trav08, ayant pour objet le...
    31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Infrastructures routières
  • Avis 20195076
    Conseil départemental de la Dordogne
    Communication des éléments, notamment les factures acquittées, relatifs aux engagements...
    02/04/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Budgets et comptes Marché public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental de la Dordogne 1 Mairie de Neufchef 1 Mairie de Ressons-sur-Matz 1 Métropole Toulon Provence Méditerranée

Séances

1 25/07/2013 1 31/12/2017 1 31/12/2019 1 02/04/2020

Mots-clés

4 Budgets et comptes 4 Infrastructures routières 1 Equipements collectifs

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Aménagement Du Territoire

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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