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Avis 20164195
Centre communal d'action sociale de Pauillac
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la décision n° 2/2016 établie par...
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Avis 20171766
Mairie de Lambersart
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20163000
Groupement hospitalier intercommunal du Vexin
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec l'association DOMIVIE...
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Avis 20155434
Mairie de Vernouillet (78)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le dossier relatif au...
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Avis 20154969
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les rapports...
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Conseil 20155268
Communauté de communes de la Côte d'Albâtre
1) caractère communicable, à un tiers, de la liste nominative des candidats évincés en raison de...
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Avis 20150877
Syndicat Mixte des Monts du Jura
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'occupation du café-restaurant...
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Avis 20151603
Mairie de Lezennes
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151604
Mairie de Quincy-sous-Sénart
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151605
Mairie d'Epinay-sur-Orge
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151606
Mairie de Boves
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151607
Mairie de Périgny
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151610
Mairie de Loison-sous-Lens
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151611
Mairie de Schweighouse-sur-Moder
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151612
Mairie d'Ifs
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151613
Mairie de Buchelay
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151614
Mairie de Teteghem
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20145106
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Copie des documents suivants :
1) les pièces de l'appel d'offres et du marché public passé avec...
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Avis 20150497
Mairie de Guipavas
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20150498
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...