Recherche - CADA

31/12/2017 Gestion domaniale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

Avis 20171789
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)

Copie, dans le cadre de l'aliénation du chemin VC n° 4 à la Randonnière, de documents entrainant...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171990
Mairie d'Allevard

Copie des documents suivants : 1) l’acte de vente des actions de la société anonyme d’économie...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20172026
Mairie de Tourrettes (83)

Communication des documents suivants : 1) la déclaration préalable à l'implantation d'une...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20172113
Mairie de Rouy-le-Grand

Communication des documents suivants, relatifs à des travaux réalisés - entre les 19 décembre...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20172262
Mairie de Saint-Bon-Courchevel

Communication de la délibération ayant autorisé la cession de la parcelle cadastrée sous le n°X...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20170309
Mairie de Barneville-Carteret

Copie de la note de renseignement d'urbanisme n° 050 031 05 K001 délivrée le 2 février 2005 et...

31/12/2017 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20170471
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine

Copie, de préférence par courriel, de la liste du patrimoine immobilier de la Région Aquitaine...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Patrimoine
Avis 20170489
Mairie d'Echenevex

Copie de documents relatifs à la parcelle cadastrée AS 9 appartenant à la commune : 1) la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20170647
Mairie de Saint-Pierre de Rivière

Copie des documents suivants relatifs au dossier global d'implantation et de réalisation de...

31/12/2017 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171159
Communauté de communes du Pays Beaume Drobie

La copie des documents suivants : 1) l'avis des domaines concernant l'acquisition par la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171384
Communauté de communes de l'Est Lyonnais

Copie des documents relatifs à divers projets d’aménagement, notamment : 1) la délibération du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Expropriation - préemption
Avis 20171458
Mairie de Vallon-Pont-d'Arc

Communication de l'arrêté régissant l'occupation du domaine public.

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171494
Mairie de Lovagny

Copie de l'acte administratif en date du 9 janvier 2017 relatif au transfert de propriété de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20175571
Mairie de Villecresnes

Communication des documents concernant le « quartier des logettes » autrement nommé « le...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20175662
Mairie de Picauville

Copie de documents dans le cadre de la vente du presbytère de la commune déléguée de Les...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20174485
Mairie du Puy-Sainte-Réparade

Communication de l'extrait de la délibération du 19 juillet 2017 relative à la constitution de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20174599
Mairie de Megève

Copie de l’état initial de l’environnement et des études justifiant l’existence d’un corridor...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20174673
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication de l'estimation préalable du service des Domaines de l'ensemble immobilier situé 4...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20174720
Mairie de Vallangoujard

Communication des pièces suivantes, dans le cadre de la préemption par la commune d'un immeuble...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20174781
Mairie de Paris

Copie de la convention d'occupation du domaine public relative aux deux chalets commerciaux...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale