Recherche - CADA

Effectif Territoriale Rémunération Travail Et Emploi

Avis 20161870
Communauté de communes Coeur d'Yvelines

Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...

09/06/2016 Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161871
Communauté d'agglomération Saint-Germain - Boucles de Seine (CASGBS)

Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...

09/06/2016 Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161872
Communauté d'agglomération Versailles - Grand Parc

Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...

09/06/2016 Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161873
Communauté de communes du pays Houdanais (CCPH)

Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...

09/06/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161874
Communauté de communes Contrée d'Ablis - Portes d'Yvelines (CAPY)

Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par envoi postal, des...

09/06/2016 Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161875
Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires

Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...

09/06/2016 Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161876
Communauté de communes des Etangs

Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...

09/06/2016 Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161877
Communauté de communes du plateau de Lommoye (CCPL)

Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...

09/06/2016 Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161878
Communauté de communes des Portes de l’Île-de-France

Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161879
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)

Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...

09/06/2016 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161171
Communauté de communes de Gally-Mauldre

Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161733
Mairie de Pointe-à-Pitre

Copie des documents suivants : 1) l'organigramme de la mairie de Pointe-à-Pitre comprenant...

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Carrière Rémunération
Avis 20160527
Métropole de Lyon

Communication des documents suivants concernant la rémunération des personnels : 1) les primes...

03/03/2016 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif Rémunération
Avis 20160146
Conseil départemental de Maine-et-Loire

Communication des documents suivants concernant les postes de Monsieur X, directeur de cabinet,...

18/02/2016 Favorable Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20142523
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone

Copie des éléments suivants : 1) la liste du personnel de la commune avec les noms, prénoms,...

24/07/2014 Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Représentation Rémunération
Avis 20141729
Communauté de communes du Nord Grande Terre

Communication des documents suivants : 1) le tableau des effectifs budgétaires ; 2)...

22/05/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Rémunération Effectif
Avis 20140592
Mairie du Pontet

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la liste nominative du personnel relevant...

27/03/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20135342
Mairie de Valenciennes

Communication des documents suivants : 1) la liste du personnel effectuant des heures...

30/01/2014 Défavorable/Vie privée Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif Rémunération
Avis 20134891
Mairie de Les Gonds

Communication de la liste intégrale des agents bénéficiant du régime indemnitaire comprenant les...

19/12/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif Rémunération
Avis 20132768
Mairie de Noisy-le-Sec

Copie des bulletins de paie de Messieurs XXX XXX et XXX XXX pour la période du 1er janvier 2012...

12/09/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération