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Avis 20160009
Mairie de Pont-Aven
Copie de documents relatifs à l'évacuation des eaux pluviales entrainant des inondations de son...
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Avis 20160075
Syndicat des services d'eau du sud de l'Aisne (USESA)
Copie, par courriel au format PDF, des documents suivants :
- concernant l'usine de traitement...
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Avis 20160175
Mairie d'Uzès
Communication des documents suivants :
1) le contrat actuel d'affermage conclu avec...
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Avis 20160220
Mairie de La Tour-d'Aigues
La copie des documents suivants :
1) le plan d'occupation des sols (POS) de la commune pour les...
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Conseil 20160334
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse
Caractère communicable à une personne que le Trésor Public poursuit pour le recouvrement d'un...
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Avis 20160344
Mairie d'Alleyrac
Copie du règlement des eaux d'Alleyrac.
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Avis 20160371
Préfecture de l'Oise
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 23 juin 2014 établissant le programme...
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Avis 20160445
Mairie du Crotoy
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la délégation de service public pour les...
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Avis 20160456
Régie des eaux du Causse Noir
Copie du schéma directeur d'alimentation en eau potable du Causse Noir et des plans des réseaux.
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Avis 20160648
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de La Roche-Derrien
Copie du courrier daté du 1er octobre 2015 dans lequel elle est nommée.
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Avis 20160688
Mairie de Barnas
Copie des documents suivants :
1) les extraits de rôle des abonnés concernés par la redevance...
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Avis 20155299
Mairie de Dourbies
Copie de l'ensemble des documents produits ou échangés entre la commune et la délégation...
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Conseil 20155327
Mairie de Saint-Pierre-de-Colombier
Caractère communicable à un tiers des documents suivants :
1) le diagnostic d'une installation...
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Avis 20155384
Mairie d'Arfons
Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur une...
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Avis 20155420
SAUR (64)
Communication des documents suivants :
1) les attestations d'assurance en cours de validité...
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Avis 20155448
Syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement La Solane (SIAEPA 66)
Copie des documents suivants :
1) les factures relatives aux cinq interventions pour des...
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Avis 20155499
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'élevage bovin et caprin du GAEC de...
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Avis 20155670
Mairie de Quimperlé
Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'extension du réseau d'assainissement...
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Avis 20155696
Mairie de Quend
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire,...
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Avis 20155730
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau des communes du Bas Languedoc (SIAEBL)
Communication d'une copie des rapports annuels d'activité 2013 et 2014 remis par le délégataire...