CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Eau Vie Publique

  • Avis 20204379
    Mairie de Montbazin
    Communication de la copie des documents suivants : 1) le permis de construire intégral délivré...
    10/12/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Vie Publique / Vie Locale Permis de construire Eau Cadastre
  • Avis 20211380
    Mairie de Mèze
    Communication des documents suivants : 1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...
    30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau Budgets et comptes POS-PLU
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • ›
  • »
Résultats 61 à 62 sur 62 trouvés.

Administrations

45 Communauté d'agglomération de Quimperlé 1 Communauté de communes du Rabastinois (CORA) 1 Mairie d'Aigues-Vives (30) 1 Mairie de Barnas 1 Mairie de Boisemont 1 Mairie de Charvieu-Chavagneux 1 Mairie de Châteauneuf-Villevieille 1 Mairie de Montbazin 1 Mairie de Mèze 1 Mairie de Saint-Bonnet-l'Enfantier

Séances

45 22/11/2018 4 10/12/2020 2 30/06/2020 1 06/10/2016 1 20/10/2016 1 11/05/2017 1 31/12/2017 1 22/03/2018 1 17/05/2019 1 31/03/2020

Mots-clés

5 Permis de construire 4 Budgets et comptes 3 Gestion domaniale 2 Cadastre 2 Déchets 2 Infrastructures routières 2 Marché public 1 Archives 1 CNIL

Conclusions

46 Favorable/Sauf comportement 45 Favorable/Sauf diffusion publique 45 Favorable/Sauf judiciaire 35 Sans objet/Inexistant 26 Favorable 6 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

56 Affaire courante 5 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page