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Discipline Scolarité et examens Culture Favorable

  • Avis 20215482
    Lycée général Carnot de Paris
    Communication du dossier scolaire et disciplinaire de son client, étudiant en terminale 1, à la...
    14/10/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Discipline Institution scolaire
  • Avis 20214801
    Collège Jean Monnet de Feucherolles
    Communication, par courriel, de l'intégralité et sans occultation, des documents relatifs au...
    23/09/2021 Favorable/Sauf appréciation Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Discipline
  • Avis 20184122
    Lycée français Victor Hugo de Marrakech
    Copie des documents suivants, concernant son fils mineur X : 1) le compte rendu du conseil de...
    21/03/2019 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Discipline
  • Avis 20141091
    Université Montesquieu Bordeaux IV
    Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'organisation, pour l'année...
    10/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens Discipline Établissement supérieur
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Collège Jean Monnet de Feucherolles 1 Lycée français Victor Hugo de Marrakech 1 Lycée général Carnot de Paris 1 Université Montesquieu Bordeaux IV

Séances

1 10/04/2014 1 21/03/2019 1 23/09/2021 1 14/10/2021

Mots-clés

4 Scolarité et examens 1 Institution scolaire 1 Établissement supérieur

Thèmes

1 Loisirs 1 Enseignement Supérieur 3 Loisirs 3 Enseignement Scolaire 4 Enseignement

Conclusions

2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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