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Avis 20150456
Mairie du Plessis-Robinson
Communication d'une copie électronique des documents suivants relatifs à un contrat de...
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Avis 20153150
Université Pierre et Marie Curie
Communication des documents suivants :
1) le contrat passé en 2014 auprès d'un prestataire non...
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Avis 20152871
Mairie de La Couture
Consultation des documents suivants :
1) les appels d'offres relatifs au nouveau site internet,...
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Avis 20153746
Mairie de Beausoleil
Communication des documents suivants concernant la convention « Devens-SARL Monte-Carlo Club...
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Avis 20153268
Regroupement pédagogique intercommunal Cuisy-Montgé en Goële-Vinantes
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153301
Mairie de Viroflay
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153302
Mairie d'Avon
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153303
Mairie de Vémars
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153956
Préfecture de la Gironde
Communication du contrat et de ses avenants, signé entre l'Etat et la chambre de commerce et...
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Avis 20154444
Mairie de Mouriès
Copie des comptes rendus techniques annuels émis par le délégataire du service de l'eau et de...
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Avis 20153494
Préfecture de l'Aveyron
Copie du plan d'investissement annexé au contrat « HR 97 » signé pour 15 ans du 17 décembre 2012...
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Avis 20153761
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant la convention d'occupation du domaine public passée avec...
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Avis 20154969
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20155242
Office de Tourisme Les Arcs Bourg Saint-Maurice
Copie de la convention de partenariat conclue entre la SARL Centrale de réservation et l'Office...
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Conseil 20155268
Communauté de communes de la Côte d'Albâtre
1) caractère communicable, à un tiers, de la liste nominative des candidats évincés en raison de...
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Avis 20155434
Mairie de Vernouillet (78)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le dossier relatif au...
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Conseil 20155607
Mairie de Blanquefort
Caractère communicable, à la société CLAIRSIENNE, de la note d'analyse des offres concernant la...
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Avis 20163035
Centre hospitalier de Saint-Calais
Copie de la convention constitutive du groupement de coopération sanitaire (GCS) signée avec le...
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Conseil 20163298
Mairie de Lambres-lez-Douai
Caractère communicable, au cabinet Vaughan Avocats, des documents suivants :
1) les contrats,...
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Avis 20163316
Mairie de Ploërmel
Copie, de préférence sous format numérique, du contrat commercial passé avec la société ABRI...