Recherche - CADA

Carrière Affaire courante Défavorable/Inachevé

Avis 20164488
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication des extraits des comptes rendus de la commission administrative paritaire du corps...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20164547
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)

Communication des documents suivants : 1) les procès-verbaux et leurs annexes des Commissions...

01/12/2016 Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20165113
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication des extraits des comptes rendus de la commission administrative paritaire du corps...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20163916
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire locale de notation du...

20/10/2016 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20165572
Mairie de Châtenay-Malabry

Communication, par courriel, de documents relatifs aux difficultés rencontrées par son client...

09/02/2017 Irrecevable/Refus non établi Favorable Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Santé
Avis 20161260
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Isère (CGFPT 38)

Communication d'une copie des documents suivants, pour les passages le concernant : 1) le...

28/04/2016 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Carrière
Avis 20171314
Syndicat Intercommunal à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye (SIVOM 78)

Communication des documents suivants : 1) les avis de vacances d'emplois, depuis le 1er janvier...

08/06/2017 Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20163055
Ministère de l'intérieur

Communication des documents suivants : - concernant ses notations : 1) la copie du bordereau...

08/09/2016 Sans objet/Détruit Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20155303
Ministère de l'intérieur

Communication de l'avis du 24 septembre 2015 de la commission administrative paritaire locale...

03/12/2015 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20155687
Université de Cergy-Pontoise

Communication du rapport du jury du concours interne d'ingénieur d'études BAP J chargé de...

07/01/2016 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi/Emploi Public Concours Carrière
Avis 20154492
Ministère de l'intérieur

Communication des documents suivants concernant les demandes de mutation de son client : 1) la...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Irrecevable/Imprécise Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20154614
Météo France

Copie de la dernière décision de l'administration le concernant, précisant sa situation...

22/10/2015 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20154670
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants à la suite du rejet de la candidature de ses clients, gardiens de...

05/11/2015 Défavorable/Inachevé Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20154671
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants à la suite du rejet de la candidature de son client, gardien de la...

05/11/2015 Défavorable/Inachevé Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20154672
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants à la suite du rejet de la candidature de sa cliente, gardien de la...

05/11/2015 Défavorable/Inachevé Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20154673
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants à la suite du rejet de la candidature de son client, gardien de la...

05/11/2015 Défavorable/Inachevé Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20154938
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace (DREAL 67)

Communication du rapport le concernant rédigé par le responsable de contrôle des transports...

19/11/2015 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Carrière
Avis 20150607
Conseil départemental des Deux-Sèvres

Copie des documents suivants concernant le demandeur : 1) l'avis rendu par le comité technique...

19/03/2015 Sans objet Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Santé
Avis 20150654
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Communication d'une copie de l'entier procès-verbal établi à l'issue de la réunion de la...

19/03/2015 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Carrière Administrative
Avis 20153306
Ministère de la justice

Communication du procès-verbal de la séance de la Commission administrative paritaire (CAP)...

10/09/2015 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Carrière