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Avis 20152657
Préfecture du Loir-et-Cher
Communication des documents de l'association foncière de remembrement de Villerbon suivants...
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Avis 20152666
Mairie de Perthes-en-Gâtinais
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif en fonctionnement et investissement...
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Avis 20152722
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courriel ou par envoi postal, des documents suivants :
1) la facture n° 20130837...
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Avis 20152014
Mairie de la Chapelle-des-Fougeretz
Communication des documents suivants présentés sous forme de diaporamas lors de la séance du...
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Avis 20152088
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le compte rendu de la...
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Avis 20152131
Ministère de la justice
Copie des documents suivants concernant le centre pénitentiaire d'Aix-en-Provence :
1) les...
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Avis 20152167
Mairie de Lasseube
Copie de l'analyse du budget de la commune présentée par Monsieur X lors de la séance du conseil...
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Avis 20152186
Centre Communal d'Action Sociale d'Angervilliers (CCAS 91)
Communication, avec possibilité de copie, des documents suivants relatifs au centre communal...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20151884
Mairie de Henvic
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20151895
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs et de gestion M49 intitulés...
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Avis 20152040
Mairie de Pertuis
Communication des recettes budgétaires « dotation amendes » pour les années 2009 à 2014.
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Avis 20152054
Mairie de La Ciotat
Communication des documents suivants relatifs à la rédaction de l'étude d'impact de la zone...
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Avis 20152062
Préfecture de la Haute-Corse
Copie des mandatements émis à l'encontre des communes de Piobetta et Pietricaggio comprenant les...
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Avis 20152090
Mairie de Gourbeyre
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs au centre...
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Avis 20152122
Mairie de Fabrègues
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes de l'organisme de gestion de...
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Avis 20152145
Mairie de Piobetta
Copie des documents suivants relatifs à la construction du lieu de « dépôt animal » et à la...
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Avis 20151158
Mairie de Bagnères-de-Luchon
Communication des documents suivants :
1) le contrat d'association entre l'OGEC Ecole...
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Avis 20151332
Union nationale du sport scolaire (UNSS)
Copie des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres de la procédure ayant conduit...
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Avis 20151689
Centre communal d'action sociale de Gauchy (CCAS 02)
Communication, sans occultation, d'extraits du grand livre des comptes pour les exercices 2007...