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Avis 20132243
Université de la Réunion
La communication des documents suivants, relatifs au financement du centre de recherche...
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Avis 20133316
Mairie de Lansargues
Copie des documents suivants :
1) les budgets primitifs pour les exercices 2011 à 2013 ;
2) la...
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Avis 20134535
Mairie de Verberie
Consultation des documents suivants :
1) les comptes rendus des dernières visites de tous les...
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Avis 20143249
Mairie de Macheren
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste du...
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Avis 20143592
Mairie de Saint-André-de-Valborgne
Communication des documents suivants :
1) le document recensant de façon très précise les...
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Avis 20150579
Mairie d'Avrainville
Copie des documents suivants :
1) les factures concernant les travaux effectués dans la maison...
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Avis 20161769
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants :
1) concernant l'association dénommée Association de...
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Avis 20161843
Mairie de Goyrans
Communication de l'ensemble des copies des factures et mémoires joints aux mandatements de...
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Avis 20164939
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie de l'ensemble des documents publics publiés depuis janvier 2013 par l’association Club...
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Avis 20171720
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des pièces suivantes :
1) concernant la...
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Avis 20181590
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la commune de Labruyère :
1)...
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Avis 20193477
Mairie de Wissembourg
Communication des documents suivants pour les années 2018 et 2019 :
1) le carnet de bord ou tout...
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Avis 20193894
Mairie de Rives
Communication des documents suivants issus tant de la gestion des salles que de la comptabilité...