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Avis 20190534
Centre intercommunal d'action sociale de la rive droite de Tremery (CIAS)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20191099
Syndicat Mixte d'Eau Potable Saône Turdine
Communication des documents suivants :
1) le rapport annuel du délégataire (RAD) 2017 du...
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Avis 20194364
Organisme de Gestion de l'enseignement Catholique de Saint-Louis (OGEC)
Communication des documents suivants :
1) les bilans pour les années et exercices 2013/2014,...
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Avis 20200589
Mairie de Rainvillers
Copie des documents suivants concernant les décisions prises par la Commission des impôts...
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Avis 20205592
Mairie de Saint-Remèze
Copie, sous format papier ou numérique, des documents suivants :
1) les comptes administratifs...
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Avis 20220675
Mairie de Douai
Communication et publication en ligne, sur le site internet de la ville, des documents suivants...
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Avis 20217101
Mairie de Saulx-Marchais
Communication des documents concernant l’aménagement des trottoirs rue du Rouet :
1) le dossier...
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Avis 20222625
Communauté de communes du Sud-Messin
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Avis 20225158
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles (CROUS 78)
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Avis 20231608
Mairie de Kintzheim
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Avis 20231778
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
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Conseil 20232365
Mairie de Le Crozet (42)
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Avis 20233186
Mairie de Quernes