CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Assimilés fonctionnaires Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques

  • Avis 20090714
    président de la communauté de communes du canton de Ribiers-Val de Méouge
    - communication des documents suivants : 1) le dossier technique de chaque antenne Wimax/Wifi...
    26/02/2009 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Assimilés fonctionnaires
  • Avis 20082110
    maire de Grenoble
    - communication des éléments suivants : 1) la copie de documents relatifs aux antennes de...
    05/06/2008 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Assimilés fonctionnaires
  • Avis 19980313
    directeur général de l'agence nationale des fréquences
    - dossier concernant l'implantation d'un émetteur de la société Bouygues Telecom, comprenant...
    05/02/1998 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf défense Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Commerce Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Assimilés fonctionnaires
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 directeur général de l'agence nationale des fréquences 1 maire de Grenoble 1 président de la communauté de communes du canton de Ribiers-Val de Méouge

Séances

1 05/02/1998 1 05/06/2008 1 26/02/2009

Mots-clés

1 Zones d’activités

Thèmes

3 Agriculture 2 Secteurs Économiques 1 Commerce 3 Développement Durable Et Transports 3 Economie 3 Environnement 3 Industrie 3 Travail Et Emploi 3 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf défense 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page