-
Avis 20215431
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Communication des documents suivants :
1) le courrier du ministre de l'intérieur de juin 2019...
-
Avis 20215545
Mairie de Kerprich-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première consultation partielle, par consultation sans avis de...
-
Avis 20215806
Mairie de Bourg-sur-Gironde
Communication, au format papier, par voie postale, dont il s'engage à régler les frais, de la...
-
Avis 20215830
Mairie de Saint-Jean-de-Fos
Communication du « plan de grands travaux communaux d’investissement et d’entretien ».
-
Avis 20215863
Mairie d'Aÿ-Champagne
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les baux...
-
Avis 20215871
Communauté de communes du Thouarsais
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, du règlement intérieur en vigueur...
-
Avis 20215900
Mairie de Garéoult
Communication d'une copie, de préférence par envoi postal à défaut par courrier électronique,...
-
Avis 20215929
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie de l’arrêté préfectoral du 26 juin 1971, au profit de X, portant sur l'autorisation...
-
Avis 20215939
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, par consultation sur place, en sa...
-
Avis 20216533
Communauté d'agglomération du Niortais
Communication de la copie des documents suivants :
1) les devis et les factures d'acquisition...
-
Conseil 20214826
Communauté d'agglomération Montargoise et des Rives du Loing
Caractère communicable, à Monsieur X, des documents et éléments suivants :
1) l'ensemble de ses...
-
Avis 20215034
Communauté d'agglomération Montargoise et des Rives du Loing
Communication des documents et éléments suivants :
1) l'ensemble de ses données contenues dans...
-
Avis 20215377
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
-
Avis 20215394
Mairie de Marsanne
Communication, par courrier, du texte intégral de la délibération du conseil municipal accordant...
-
Avis 20215422
Préfecture de la Creuse
Copie, par voie électronique, de l'acte déposé obligatoirement auprès des services de la...
-
Avis 20215519
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie de la lettre d’observation adressée au maire de Cholet dans le cadre du contrôle de...
-
Avis 20215543
Mairie de Rainvillers
Copie, en version dématérialisée (format PDF), des documents suivants :
1) la liste électorale...
-
Avis 20215590
Mairie de Saint-Marcel-Bel-Accueil
Communication, dans le cadre du déploiement de la fibre sur le territoire de la commune, des...
-
Avis 20215593
Mairie de Pia
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le bail signé avec la...
-
Avis 20215688
Préfecture de l'Oise
Communication de l'arrêté du 20 mai 1958 pris par le préfet de l'Oise portant modification du...