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Avis 20180418
Mairie de Noyarey
Consultation, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents financiers et techniques...
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Avis 20180471
BERRY FIBRE OPTIQUE
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180475
SEINE-ET-MARNE THD
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180476
MOSELLE NUMERIQUE
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180477
THD06
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180478
MANCHE FIBRE
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180480
THD 59-62
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20175711
Ministère des Armées
Copie, sur support électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre passé avec la...
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Avis 20176055
Aisne THD - Aménageur numérique de l'Aisne
Communication des documents suivants :
1) la convention de délégation de service public relative...
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Avis 20176135
Mairie de Pont-Salomon
Communication des documents suivants :
1) les convocations des membres du conseil municipal à la...
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Avis 20174235
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Consultation sur place, ou, copie par voie électronique ou sur support numérique, ou encore, à...
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Avis 20171799
Ministère des Armées
Communication des « études » sous-jacentes aux évaluations et estimations du comité directeur...
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Avis 20170611
Mairie des Mesnuls
Copie, sur support numérique, des documents constitutifs du dossier ayant permis la désignation...
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Avis 20165032
Mairie de Clichy-la-Garenne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique par envoi...
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Avis 20164258
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu ou le rapport annuel d'exploitation...
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Avis 20163881
Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL)
Communication des documents suivants concernant les prestations de l'entreprise IDEX REZE,...
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Conseil 20163372
Mairie de Vergigny
Caractère communicable, au format électronique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux...
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Avis 20163244
Mairie d'Aniche
Communication des documents suivants :
1) tout acte administratif permettant d'apprécier la...
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Avis 20162183
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...