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Avis 20185343
Mairie de Poitiers
Communication des deux avis de l'architecte des bâtiments de France (ABF) du 31 janvier et du 17...
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Avis 20185392
Mairie de Feyzin
Communication des courriers recommandés en matière d'élagage des plantations privées sur...
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Avis 20185507
Mairie du Cruet
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des pièces contenues dans le dossier de...
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Avis 20185626
Mairie de Lherm
Copie, sur support numérique de type CD-ROM ou au format papier, de l'intégralité du plan local...
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Avis 20185731
Mairie de Limeil-Brévannes
Communication de l'intégralité du dossier de permis de construire n° X, ayant abouti à la...
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Avis 20185791
Mairie de Saint-Paul (974)
Communication des documents suivants à son client, propriétaire des parcelles :
1) toutes les...
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Avis 20185877
Mairie de Saint-Mandrier-sur-Mer
Consultation et copie de l’entier dossier de permis de construire délivré le 10 août 1984, sous...
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Avis 20186132
Mairie de Benquet
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis de construire,...
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Avis 20190065
Mairie de Saint-Tropez
Copie de l’intégralité des dossiers d’autorisations d’urbanisme qui ont été délivrées sur le...
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Avis 20190131
Mairie de Sète
Communication, dans le cadre du ravalement de façades de l'immeuble situé au X à Sète, effectué...
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Avis 20190237
Mairie de Porto-Vecchio
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du règlement du PLU, approuvé le 30 juillet...
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Avis 20190330
Mairie d'Auch
Copie des documents suivants :
1) le permis de construire délivré par arrêté du 15 novembre 2018...
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Avis 20190390
Mairie de Noirmoutier-en-l'Île
Copie du rapport de présentation du PLU établi dans le cadre de la décision d'opposition à la...
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Avis 20190397
Mairie de Toulouse
Copie des documents suivants :
1) le dossier de déclaration préalable de travaux ayant fait...
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Avis 20190412
Mairie de Châteauneuf-sur-Isère
Communication, sur support papier, ou sur support numérique (clé USB ou CD-Rom), des documents...
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Avis 20190415
Mairie de Chapareillan
Communication des documents suivants, dans le cadre de la révision du PLU de la commune :
1) le...
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Avis 20190451
Mairie de La Bresse
Copie du bail d'aisance accordé à un particulier sur un terrain communal.
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Avis 20190594
Mairie de Noirmoutier-en-l'Île
Copie du rapport de présentation du PLU de la commune.
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Avis 20190762
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication des documents suivants :
1) le dossier relatif au document d'urbanisme en vigueur...
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Avis 20190765
Mairie de Boutx
Communication, dans leur intégralité, des documents suivants :
1) le permis de construire X...