-
Avis 20154433
Mairie de Cassis
Copie de documents dans le cadre d'un appel à manifestation d'intérêt passé par la commune :
1)...
-
Avis 20171952
Mairie de Villiers-sur-Marne
Copie des documents suivants relatifs à la désaffection et la cession à la société XX, des...
-
Avis 20172047
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)
Copie des documents suivants concernant l'aménagement de la halte-garderie provisoire de...
-
Avis 20175116
Mairie de Meudon
Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet une...
-
Conseil 20176048
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Caractère communicable, à un tiers, de la liste des invités au tournoi de tennis « Open Parc »...
-
Conseil 20182156
Mairie de Poissy
Caractère communicable, à la société ELIOR, des deux derniers rapports annuels remis par le...
-
Avis 20183356
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie, par courrier électronique, des trois livrables concernant le marché public signé avec...
-
Avis 20184345
Groupement d'interêt public Charente Solidarités (GIP 16)
Copie des documents suivants se rapportant à la visite de contrôle effectuée par l'association...
-
Avis 20185373
Mairie d'Issy-les-Moulineaux
Communication des documents relatifs au lot n° 5 « équipements spécifiques sportifs intérieurs »...
-
Avis 20200551
Ministère des armées
Communication des documents concernant les titres d'études professionnels, notamment le diplôme...
-
Avis 20213092
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la copie du marché public ou de la convention portant sur la viabilité...
-
Avis 20215585
Syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine
Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres ayant pour objet le...
-
Avis 20215432
Grenoble-Alpes Métropole
Communication des documents suivants :
1) tout document produit ou reçu par Grenoble-Alpes...
-
Avis 20216255
Mairie de Vigy
Communication, au format électronique par courriel, ou, à défaut, par voie postale, des...