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Carrière Représentation Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20123822
Conseil général de la Guadeloupe

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de nomination au grade d'attaché territorial...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Carrière
Avis 20131198
Direction générale des douanes et droits indirects

Communication des documents suivants concernant la commission administrative paritaire centrale...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Carrière
Avis 20131877
Mairie de Verneuil-sur-Seine

Copie des documents suivants concernant le recrutement de Monsieur XXX XXX, Mesdames XXX XXX et...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale Représentation
Avis 20132685
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants : 1) les décisions prononçant les nominations de Messieurs XXX et...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière Représentation
Avis 20134190
Mairie de Saint-Tropez

Copie des documents suivants concernant le poste de directeur de police municipale : 1)...

07/11/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Communiqué Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Carrière
Avis 20141035
Centre hospitalier universitaire de Nancy

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le compte rendu du comité d'hygiène, de...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Conditions de travail Représentation Sécurité sanitaire Carrière
Avis 20151647
La Poste

Communication d'une copie de l'intégralité des documents suivants, au titre de l'année 2010 : 1)...

07/05/2015 Favorable/Sauf appréciation Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Carrière Assimilés fonctionnaires
Avis 20151950
Ministère de la défense

Communication, pour la partie la concernant, d'une copie du procès-verbal établi chaque année de...

04/06/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Carrière Armée
Avis 20160166
Ministère de la défense

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'inscription au tableau...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20215063
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de détachement de contrôleur général X ; 2) les trois...

14/10/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Carrière