-
Avis 20194577
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants :
1) les copies des documents attestant des mesures prises...
-
Avis 20195504
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Communication des documents suivants, par papier, ne pouvant pas, pour des raisons médicales,...
-
Avis 20195622
Mairie de Bobigny
1) copie de l'ensemble des contrats de travail, des arrêtés de nomination et des renouvellements...
-
Avis 20200571
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Communication, par envoi postal, de tous documents le concernant tels que bulletins de pension,...
-
Avis 20196084
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Communication, par envoi postal, de tous documents la concernant tels que bulletins de pension,...
-
Avis 20202383
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication, par courriel, de la copie des documents relatifs à d’importants prélèvements de...
-
Avis 20201826
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Communication, par envoi postal et non par internet, de tous documents le concernant ainsi que...
-
Avis 20201888
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Communication, par envoi postal et non par internet, de tous documents le concernant tels que...
-
Avis 20202545
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Publication en ligne (et si possible au sein du dépôt de code dans lequel se trouvent déjà les...
-
Avis 20202470
Mairie de Forcalqueiret
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, en pdf par courrier électronique ou par...
-
Avis 20205008
Ministère de l'Intérieur
Communication et publication mensuelle des informations relatives aux amendes forfaitaires...
-
Avis 20211702
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants :
1) les copies de l'ensemble des documents attestant des...
-
Avis 20211859
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
1) les...
-
Avis 20211860
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20212066
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, pour toute l'année précédant la...
-
Avis 20213977
EDF
Communication, à la suite d'une première transmission, des documents suivants :
1) les cartes...