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Avis 20201603
Mairie de Cadarcet
Communication, par courrier électronique, au format pdf, des documents suivants :
1) le tableau...
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Avis 20201628
Préfecture du Morbihan
Communication des documents relatifs à la délimitation du domaine public maritime le 13 mars...
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Avis 20201652
Mairie de Bras
Communication de la délibération classant la rivière « le cauron » dans le domaine public communal.
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Avis 20201815
Mairie de Saint-Prix
Communication des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) adopté en conseil...
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Avis 20201900
Mairie de Bouc-Bel-Air
Communication du tableau de classement des voies communales de Bouc-Bel-Air.
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Avis 20201937
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Communication de l'autorisation d'occupation temporaire délivrée à Monsieur X, gestionnaire de...
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Avis 20201976
Mairie de Barjac
Communication des documents se rapportant à la X exploitante d'un fonds de commerce pizzéria...
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Avis 20202003
Mairie de Laon
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents relatifs à la vente par...
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Avis 20202052
Centre Hospitalier Pierre Gallice de Langeac
Communication, dans le cadre du litige portant sur la superficie d'une parcelle que lui a vendue...
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Avis 20202180
Mairie de Lanton
Communication, par courriel, de l'avis des domaines en date du 22 mai 2018, visé dans la...
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Avis 20202268
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents relatifs à l'occupation du domaine public de la ville de Strasbourg...
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Avis 20202375
Mairie de Prinsuéjols-Malbouzon
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le tableau...
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Avis 20202416
Mairie de Boisemont
Communication des éléments de preuve attestant du caractère très ancien du projet de la mairie...
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Avis 20202519
Mairie d'Hostens
Communication du compromis de vente passé sous seing privé concernant la vente d'un terrain...
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Avis 20200775
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication des documents suivants :
1) la copie de l’autorisation d’implantation d’enseignes...
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Avis 20201195
Mairie des Clayes-sous-Bois
Communication, sous support numérique ou à défaut par toute autre voie, à la suite d'une...