Recherche - CADA

10/09/2015 Economie Industrie Affaire courante

Avis 20153046
Mairie de Woustviller

Copie des documents suivants : 1) l'acte d'acquisition des ateliers municipaux ; 2) s'agissant...

10/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
Avis 20153089
Direction départementale de la protection des populations de la Manche (DDPP 50)

Copie du plan déposé par l'EARL X concernant la fabrication d'un atelier de transformation...

10/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20153092
Préfecture de police de Paris

Communication des documents suivants : 1) l'autorisation d'exploiter la licence IV (débit de...

10/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV
Conseil 20153104
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Caractère communicable, à une société n'ayant pas répondu à l'appel d'offres, du bordereau des...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153112
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication des documents suivants concernant les 126 lots du marché public portant sur des...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153113
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre

Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public portant sur des...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153123
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3

Copie, sur support informatique, ou par courrier électronique, des pièces suivantes concernant...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153150
Université Pierre et Marie Curie

Communication des documents suivants : 1) le contrat passé en 2014 auprès d'un prestataire non...

10/09/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20153173
Conseil régional de Bretagne

Communication, de préférence par voie électronique, des livrables associés aux marchés publics...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153181
Mairie de Sauzé-Vaussais

Copie des documents suivants ayant trait aux lots n° 2 « chauffage » et n° 4 « ventilation » du...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153182
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20153185
Association syndicale constituée d'office (ASCO) des vidanges de Saint-Étienne du Grès

Caractère communicable des documents suivants concernant le marché public n° 2015 / 01 relatif à...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153186
Mairie de Satillieu

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché de travaux de...

10/09/2015 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153187
Syndicat intercommunal à vocation multiple d'Ay-Ozon (SIVOM 07)

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché de travaux de...

10/09/2015 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153221
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Copie des documents suivants : 1) le contrat signé avec le nouveau gestionnaire du restaurant...

10/09/2015 Défavorable/Préparatoire Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20153225
Conseil départemental de la Côte-d'Or

Communication de l'intégralité du rapport d'analyse des offres relatif au marché de travaux...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153229
Préfecture des Côtes-d'Armor

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 de l'appel d'offres n° 2011/S...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20153245
Conseil départemental du Val-d'Oise

Communication des documents suivants pour le marché à bons de commande de travaux de bail...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20153250
Mairie de Royan

Caractère communicable du rapport d'analyse des offres relatif au marché à bons de commande pour...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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