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Conseil 20123834
Mairie de Cannes
Caractère communicable à la société EMCC, attributaire du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20124941
Mairie de Concarneau
Communication des documents suivants relatifs au marché public conclu le 23 mars 2012 avec la...
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Avis 20125003
Mairie de Montardon
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs au projet de création d'une zone...
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Avis 20130994
Mairie de Draveil
Communication des documents suivants relatifs à la mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage...
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Avis 20131833
Mairie de Longeville-les-Saint-Avold
Communication des documents suivants, relatifs au programme de modernisation du réseau câblé...
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Avis 20131857
Mairie de Fontainebleau
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20131982
Conseil général de Loir-et-Cher
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...
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Avis 20136023
Communauté de communes Cestas Canéjan
Communication, par consultation sur place, des documents suivants relatifs à la gestion des...
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Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20132571
Mairie de Monestier
Communication des documents suivants concernant l'assainissement collectif de la commune :
1)...
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Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)
Copie des documents suivants ;
1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...
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Avis 20133880
Syndicat intercommunal des eaux de Grosne et Guye
Communication des documents suivants :
1) le contrat d'affermage d'avant 2011, signé avec le...
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Avis 20133112
Mairie du Ban-Saint-Martin
Copie des documents suivants relatifs à la signature d'une convention sur la mise en place de la...
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Avis 20133246
Musée d'Orsay
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20133423
Mairie de Saint-Cyprien
Copie des documents suivants relatifs à des conventions conclues avec les sociétés SFR, Bouygues...
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Avis 20133482
Centre hospitalier d'Ernée
Communication des documents suivants, relatifs à un marché public pour lequel la candidature du...
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Avis 20133725
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS de Paris)
Communication des documents relatifs à la procédure d'appel d'offres déclarée infructueuse ainsi...
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Avis 20133943
Ministère de la défense
Communication des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Sodexnet,...
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Avis 20132275
Mairie de Bleury-Saint-Symphorien
Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Marchés :
1)...
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Avis 20132542
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet d'accompagner la...