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Avis 20155576
Mairie de Nogent-sur-Eure
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur le projet de lotissement...
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Avis 20155762
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants concernant le lot n° 6 de l'accord-cadre multi-attributaire...
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Avis 20156099
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication du bordereau des prix unitaires des entreprises attributaires concernant...
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Avis 20160740
Conseil départemental de la Moselle
Communication des documents suivants concernant le marché public (accord-cadre) portant sur des...
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Avis 20160824
Ministère de la défense
Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, des documents suivants concernant...
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Avis 20161392
GCS UniHA L'Achat coopératif des Hôpitaux Publics (Lyon)
Communication des actes d'engagement ou des bordereaux des prix unitaires concernant le lot n° 1...
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Conseil 20163287
Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant l'accord-cadre...
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Avis 20163363
Ministère des Armées
Communication des documents suivants concernant les quatre marchés subséquents passés avec les...
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Avis 20164441
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur l'audit du système...
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Avis 20170100
Ministère des Armées
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'« Accord de sécurité » passé avec la...
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Avis 20171229
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant du marché public de...
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Avis 20171799
Ministère des Armées
Communication des « études » sous-jacentes aux évaluations et estimations du comité directeur...
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Avis 20171889
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire ayant pour...
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Avis 20172672
Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze
Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 2, 9, 11 et 14 de l'accord-cadre...
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Avis 20175550
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur une solution...
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Avis 20175711
Ministère des Armées
Copie, sur support électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre passé avec la...
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Avis 20175783
Ministère des Armées
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre relatif au maintien en condition...
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Avis 20175799
Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20174312
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre multiattributaire ayant pour objet la...
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Avis 20173059
Ministère des Armées
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les études visant à déterminer la...