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Avis 20211893
Préfecture de la Charente
Communication des dossiers d'autorisation et de déclaration de la pisciculture LES TRUITES DE LA...
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Conseil 20211949
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Caractère communicable du rapport, établi par le bureau d'études mandaté par la communauté...
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Avis 20211997
Mairie de Fresville
Communication des informations et des documents suivants :
1) les informations dont la commune a...
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Avis 20212005
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des éléments relatifs au site classé de « X », X anciennement exploité par la X,...
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Avis 20212029
Préfecture de l'Allier
Communication de l'intégralité des observations (papiers et web) déposées dans le cadre de...
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Avis 20212099
Préfecture du Finistère
Communication, à ses frais, sur un support numérique (clé usb ou autre) ou par un accès en...
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Avis 20212222
Mairie d'Orsay
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable (de préférence avec des données...
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Conseil 20212227
Préfecture de l'Aube
Caractère communicable du compte rendu de la réunion présidée par le sous-préfet de Bar-sur-Aube...
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Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...
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Avis 20211099
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie des documents suivants :
1) le relevé topographique des parcelles AC X et AC X établi par...
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Avis 20211684
Mairie de Picauville
Communication des informations environnementales et documents administratifs suivants :
1) la...