-
Avis 20191785
Mairie de Courtenay (38)
Communication de l'avis d'ENEDIS du 3 décembre 2015 visé par la décision portant opposition à la...
-
Avis 20191788
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique ou par téléchargement, de l'intégralité du dossier du...
-
Avis 20191800
Syndicat Eau et Assainissement des Trois Cantons
Communication de l'étude de sol pour l’obtention d’un certificat d’urbanisme, réalisée sur la...
-
Avis 20191802
Mairie du Pontet
Copie de la déclaration préalable et tous documents concernant le chantier « jardin et monument...
-
Avis 20191854
Mairie de Groix
Communication d'une copie de la déclaration d'achèvement et de conformité des travaux (DAACT) du...
-
Avis 20191869
Mairie de Branville
Copie de la décision par laquelle le maire a sollicité la société enedis à procéder à la coupure...
-
Avis 20191870
Mairie de Nantes
Communication, en priorité par voie électronique, des documents suivants :
1) les actes pris en...
-
Avis 20191872
Mairie de Boé
Copie de l’intégralité des pièces du dossier, ainsi que les avis émis en cours d'instruction,...
-
Avis 20191898
Mairie de Le Grand-Bornand
Copie des avis des personnes publiques associées, émis dans le cadre du projet du Plan local...
-
Avis 20191909
Mairie de Penmarch
Communication d'une copie de l'arrêté de permis de construire accordé à Monsieur X X et d'une...
-
Avis 20191947
Mairie de Précy-sur-Oise
Consultation du dossier de permis de construire ou de déclaration préalable relatif à...
-
Avis 20192002
Mairie de Garches
Communication de la copie des documents administratifs suivants, manquants à la suite d'une...
-
Avis 20192032
Mairie de Gometz-le-Châtel
Copie, avec règlement, le cas échéant, à la charge de ses clientes, des frais de reproduction,...
-
Avis 20192036
Mairie de Fronton
Copie d'une étude, préalable à la construction d'une école maternelle, réalisée en 2017 par le...
-
Avis 20192046
Ministère de la culture
Copie du premier avis rendu par l' Architecte des bâtiments de France, Madame X le 11 janvier...
-
Avis 20192050
Mairie de Domène
Communication, dans le cadre d’un recours gracieux à l’encontre du permis de construire délivré...
-
Avis 20192088
Mairie d'Ancenis-Saint-Géréon
Communication, dans le cadre du recours gracieux formulé par ses clients contre la délibération...
-
Avis 20192127
Mairie de Ballainvilliers
Consultation, sur place, des trois arrêtés suivants, incluant l'intégralité de leurs dossiers...
-
Avis 20192134
Mairie de Copponex
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme...
-
Avis 20192150
Mairie d'Audresselles
Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle 414 appartenant à la commune :
1)...