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Avis 20182286
Mairie de Locquenole
Communication de documents relatifs à un bout de terrain (triangle) du lot n° 57 appartenant à...
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Avis 20181669
Mairie de Montgeron
Copie des documents suivants, relatifs à la décision de rejet de son recours gracieux formé à...
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Avis 20181742
Mairie de Saint-Didier-en-Velay
Communication des documents suivants relatifs à la commune et au chemin rural longeant la...
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Avis 20181758
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de certificat d'urbanisme...
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Avis 20181763
Mairie de Prades-le-Lez
Communication des études visées dans les courriers du 28 février 2001, 16 mars 2007, et du 11...