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Avis 20175510
Mairie de Candillargues
Communication par courriel, de l'entier dossier de permis de construire PC n° X comprenant...
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Avis 20175512
Mairie de la Capelle-et-Masmolène
Copie de l'avis émis en réponse par ENEDIS à la demande de ré-instruction de l'avis qu'ENEDIS...
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Avis 20175561
Mairie d'Ajaccio
Communication de l'intégralité du dossier pour chacune des demandes de permis de construire...
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Avis 20175602
Mairie de Bellerive-sur-Allier
Copie de la demande d'autorisation préalable (cerfa 14798*01) pour l'installation de 14...
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Avis 20175627
Mairie d'Huez
Copie sur support papier ou CD-ROM, de documents relatifs au permis d'aménager délivré à...
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Avis 20175640
Mairie de Barberaz
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire n° PC.73.029.16G1020...
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Avis 20175718
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie d'éléments relatifs au projet de construction sur une partie d'un terrain située à...
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Avis 20175785
Mairie de Montpezat-sous-Bauzon
Copie du formulaire CERFA de dépôt de permis de construire n° X délivré le 10 avril 2017 à...
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Avis 20175814
Mairie de Villelaure
Copie de documents relatifs à des travaux d'aménagement portant sur d'anciennes écuries situées...
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Avis 20175818
Mairie de Plouédern
Copie des certificats de conformité et d'achèvement des travaux concernant les déclarations...
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Avis 20175867
Mairie de Saint-Baudille-de-la-Tour
Communication des éléments du permis de construire d'une maison individuelle située X au hameau ...
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Avis 20175909
Mairie de Camarsac
Copie intégrale du permis de construire n° X au nom de X.
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Avis 20175918
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Copie des dossiers de demandes d'autorisation d'urbanisme et des autorisations d'urbanisme...
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Avis 20175920
Mairie de Port-Vendres
Communication des documents suivants :
1) le modificatif du permis de construire du bâtiment «...
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Avis 20175928
Mairie de Belin-Beliet
Copie, en version électronique ou sur support papier, à ses frais, de l'ensemble du dossier du...
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Avis 20175929
Mairie de Portbail
Copie de documents relatifs au permis de construire n° X délivré le 27 juillet 2017 à Madame X...
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Avis 20175938
Ministère de la culture
Copie de la déclaration préalable déposée par le bailleur social Domial pour la modification de...
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Avis 20175969
Mairie de Perols
Copie de l'entier dossier des permis de construire suivants :
1) le permis de construire n°X...
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Avis 20175979
Mairie de Cezac
Copie des documents suivants, relatifs à la piscine située à proximité immédiate de la résidence...
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Avis 20174402
Mairie de Bordeaux
Communication, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire n° X...